Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORMA3
JANUS CONSEIL & DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifée

Numéro de dépôt :
4366797
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
FORMA3 de JANUS CONSEIL & DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque FORMA3

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par la société JANUS CONSEIL & DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMA3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la société JANUS CONSEIL & DEVELOPPEMENT domicilié(e) 3 Place Masséna, C/O Adcm Secrétariat - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 131 627 RCS NIC E .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCVH, M. Bernard CAHEN domicilié(e) 56 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque FORMA3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMA3 arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.

JANUS CONSEIL & DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : F.EVENT , FSE GROUPE JANUS , ILSM INSTITUT LABORATOIRE SECURITE MARITIME


JANUS CONSEIL & DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifée - 3 Place Masséna, C/O Adcm Secrétariat - 06000 - NICE - France - SIREN 824131627RCSNICE


CCVH, M. Bernard CAHEN - 56 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Appareils et instruments d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bandes magnétiques ; disques optiques ; disques magnétiques ; disques magnéto-optiques ; disquettes ; disques compacts ; disques vidéo numériques ; bandes de cassettes vidéo ; bandes de cassettes vidéo-numériques ; bandes de cassettes audio-numériques ; bandes de cassettes audio ; publication électronique téléchargeable ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; périphériques d'ordinateurs ; publications électroniques (téléchargeables) ;

Produits de l'imprimerie, papeterie, affiches, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences ; autocollants (articles de papeterie) ; agendas ; brochures ; calendriers ; catalogues ; dépliants ; fiches ; imprimés ; formulaires ; papier à lettres ; photographies ; prospectus ; journaux ; publications ; revues (périodiques) ; tests psychotechniques (fiches) ; épreuves d'évaluation en matières d'orientation et de recrutement (fiches) ;

Services de conseil pour la direction des affaires notamment dans le domaine des ressources humaines, du recrutement, de l'orientation professionnelle ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; prospection de personnes pour des partenaires commerciaux ; aide au recrutement de personnes pour des partenaires commerciaux ; aide au recrutement de personnes (lycéens, étudiants et employés) ;

Education, information en matière d'éducation, enseignement, formation et formation professionnelle ; orientation professionnelle ; organisation et conduite de congrès, colloques, séminaires et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; édition et publication de textes autres que publicitaires, de livres, de guides, de manuels, de périodiques, de journaux, de magazines, de revues, de catalogues, de Cédéroms, de DVD, de notes et de lettres d'information ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ; location de bandes vidéo et de disques optiques compacts ; organisation d'ateliers de formation ; instruction et enseignement par correspondance ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services d'enseignement proposant des médias électroniques, contenus multimédia, vidéos, films, dessins, images, textes, photographies, contenus générés par les utilisateurs et par les établissements, contenus audio et informations connexes par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; publication de journaux électroniques en ligne ; formations aux techniques de l'Internet ; stages de formation par le biais de l'Internet ; institutions d'enseignement ; production de bandes vidéo ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; Camps (stages) de perfectionnement éducatifs ; enseignement par correspondance ou à distance ; organisation de sessions de validation et de certification professionnelle (formation) ; tests éducatifs d'évaluation ; ingénierie de certification à savoir conception de diplômes, de certificats professionnels et autres certificats d'étude ;

Sélection du personnel ; conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises ; conception de méthodes pédagogiques ; services de programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels, de cédéroms et de bases de données ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques.